Demo HPF Horticulture Les Artisans du Végétal Plantes Fleurs Arbres Potager Jardin

Mentions Légales

Edition du site

Demo HPF Horticulture
au capital de 16320 €
RCS Bobigny - Siret : 44487846600028
TVA intracommunautaire FR91444878466
Siège social : 25 av Marcel Dassault - 93370 Montfermeil
Téléphone : 01 75 43 63 60
Contact : formulaire contact
Le directeur de la publication est est le représentant légal de l’entreprise.

Hébergement du site

Micrologiciel – Web Enseignes
Sarl au capital de 16.320,00 €
RCS Bobigny - Siret 444 878 466 00028
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60
Télécopie : 01 75 43 63 69
Site : www.web-enseignes.com

Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de l’association Les Artisans du végétal inscrite au répertoire national des associations sous le N° 444489967. Siège social : 19 boulevard de Magenta - 75010 Paris.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site demo-hpf.web-enseignes.com dispose d'un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Modalités d’exercice du droit d’accès

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Contact

Vous pouvez nous envoyer un message par email pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.

Notre exploitation est située à proximité de : 92390 Villeneuve-la-Garenne, 75001 Paris, 75002 Paris, 75003 Paris, 75004 Paris, 75005 Paris, 75006 Paris, 75007 Paris, 75008 Paris, 75009 Paris, 75010 Paris, 75011 Paris, 75012 Paris, 75013 Paris, 75017 Paris, 75018 Paris, 75019 Paris, 75020 Paris, 77450 Condé-Ste-Libiaire, 77450 Esbly, 77450 Montry, 77860 St-Germain s/Morin, 77165 Cuisy, 77230 Dammartin-en-Goële, 77230 Juilly, 77990 Le Mesnil-Amelot, 77165 Le Plessis-l, 77230 Longperrier, 77990 Mauregard, 77230 Montgé-en-Goële